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Dans quelle situation faut-il une preuve afin de modifier la valeur d'acquisition d'un titre? 

Pour les modifications dans un compte enregistré, une preuve est exigée afin de justifier l’ajustement de la valeur d’acquisition de vos titres.

Pour les modifications dans un compte non enregistré, il n’est pas obligatoire de joindre la preuve au formulaire Ajustement de la valeur d’acquisition 27740 disponible dans la section « Autres formulaires et demandes » de la page formulaires. Faites-nous parvenir le formulaire rempli par courriel à courtagedirect@bnc.ca.

Vous n’êtes pas certain de la valeur d’acquisition de votre titre? Consultez « Que faire si je n'ai pas les renseignements nécessaires pour déterminer la valeur d'acquisition d'un titre? ».  

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