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Qu'arrive-t-il si la valeur d'acquisition d'un titre est inconnue?     

Si la valeur d'acquisition est inconnue, elle pourrait être établie en fonction de la valeur marchande. 

Cela peut notamment être le cas lors d’un transfert en provenance d’une autre institution financière si la valeur d'acquisition n'a pas été fournie ou était inconnue au moment du transfert. Vous devrez retracer celle-ci si vous devez déclarer un gain ou une perte en capital.

Si vous désirez ajuster la valeur d'acquisition à votre dossier, nous vous invitons à compléter le formulaire Ajustement de la valeur d’acquisition 27740 disponible dans la section « Autres formulaires et demandes » de la page formulaires. Faites-nous parvenir le formulaire rempli par courriel à courtagedirect@bnc.ca

Une preuve d'achat doit être fournie dans le cas d'un compte enregistré.

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